Marque expirée - Marque en non vigueur

OPTICAVE
Michel JOUANNEAUX
Frédéric Buisson

Numéro de dépôt :
3461576
Date de dépôt :
06/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2016
OPTICAVE de Michel JOUANNEAUX

Présentation de la marque OPTICAVE

Déposée le 6 novembre 2006 par Michel JOUANNEAUX et Frédéric Buisson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTICAVE »

Les déposants sont Michel JOUANNEAUX domicilié(e) 213 chemin du grand Torrent,38330 SAINT ISMIER - 38330 - France et Frédéric Buisson domicilié(e) 862 le Rozat,38330 SAINT ISMIER - 38330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel JOUANNEAUX domicilié(e) 213 chemin du grand Torrent,38330 SAINT ISMIER - 38330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTICAVE est expirée depuis le 6 novembre 2016.


Michel JOUANNEAUX - 213 chemin du grand Torrent,38330 SAINT ISMIER - 38330 - France

Frédéric Buisson - 862 le Rozat,38330 SAINT ISMIER - 38330 - France


Michel JOUANNEAUX - 213 chemin du grand Torrent,38330 SAINT ISMIER - 38330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;

Services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.